15 septembre 2007
Infos du Collectif : Implantation de la plateforme
La plateforme prévue serait située à 1200 mètres du Bourg de Treffendel, à 500 m des premières habitations de la Rue Gautier, sous les vents de Ouest Sud-Ouest de la commune.
10 septembre 2007
Compte-Rendu du Conseil municipal du 06-09-2007
Présents : A.F. COURTEILLE, D. PICARD, C. JOLY, C. DESTOC, M. COTTO, P. PERSEHAIE, D. BASILE,
L. PERSEHAIE, G. ROBIN, R. MORENO, B. HERVAULT, G. PLOUCHART.
Excusés : O. GUILLARD, J.M. COURTEL.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 juillet 2007 à l’unanimité.
* Point sur le projet Véolia :
Madame le Maire rappelle au conseil municipal le projet de Véolia qui consiste en la création d’un site de co-compostage sur la commune de Treffendel.
Mr Bougouin, de l’entreprise Véolia, a été reçu en mairie le 04 septembre en présence de Mme Aurélie Guinard, chargée du développement économique à la Communauté de Communes afin d’évoquer les problèmes de voirie.
Vraisemblablement, une modification statutaire devra être mise en place afin d’établir des critères de prise en charge, par la communauté de communes, de travaux sur des voies situées hors zones d’activités. Un prorata
d’utilisation des voies par l’entreprise Véolia devra être défini.
De plus, il a été reçu en mairie, des services de la Préfecture, une copie conforme du récépissé de déclaration d’exploitation de l’installation classée sise au lieu-dit « la Lande du Chêne au Guillaume » délivré au Directeur
de la S.A.S. GEVAL au titre des numéros 1530-2, 2170-2, 2171 et 2260-2 de la nomenclature des installations classées. (simple déclaration)
Comme prévu, le conseil municipal souhaite organiser une réunion d’informations auprès de la population afin de présenter le projet. Celle-ci est fixée au mardi 09 octobre prochain à 20 h 00.
Le déroulement sera le suivant :
- Intervention de Mme le Maire,
- Intervention de Mr Huet (ADEME) : présentation sur la gestion des déchets, en général, et du co-compostage, en particulier,
- Intervention de Véolia : présentation du projet de Treffendel,
- Débat avec la population.
Cette réunion sera annoncée dans le bulletin municipal et sur le site Internet de la commune.
D’autre part, le projet se situe, en partie, sur la parcelle communale cadastrée section YE N° 62 d’une contenance de 1 Ha 60 a 60 ca. L’entreprise Véolia a adressé une offre d’achat fixée à 24 000 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de reporter cette décision au prochain conseil municipal.